Mentions Légales – Maison Aïssé
1. Informations légales
Le site www.maisonaisse.com est édité par :
Maison Aïssé
Forme juridique : EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)
Capital social : 120 euros
Siège social : 1-3 allée Lavoisier, 59650 Villeneuve d’Ascq, France
SIRET : 98394624500013
Directrice de la publication : Sophie Diagne
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.maisonaisse.com (images, textes, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maison Aïssé.
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6. Liens hypertextes
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7. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact : Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à contact@maisonaisse.com
8. Partenariats
Maison Aïssé collabore avec Printful pour la production et l’expédition de certains produits personnalisables. Pour plus d’informations sur nos conditions de vente, veuillez consulter nos Conditions Générales de Vente.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Maison Aïssé adhère au service de médiation du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance). En cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement à ce service de médiation : www.mediateurfevad.fr
Dernière mise à jour : 7 octobre 2024